Règlements généraux

Répondant au mandat qui lui a été confié par le conseil de Destination Québec cité, le Comité éthique et gouvernance a effectué une révision exhaustive des règlements de l'organisation. Cette démarche s’est conclue avec un Règlement de régie interne révisé et deux règlements distincts pour régir les comités permanents de Destination Québec cité.

Ces projets de règlements ont été acceptés par le conseil le 15 mai dernier et doivent être approuvés par les membres de Destination Québec cité à l’assemblée générale annuelle avant d’entrer en vigueur. Vous trouverez, en cliquant sur le lien suivant, une copie de ces règlements :